Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ANUSIA
Numéro de dépôt :
1662037
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2001
Présentation de la marque ANUSIA
Déposée le 7 mai 1991 par monsieur FETTOUCHE Belkacem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANUSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ANUSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANUSIA est expirée depuis le 7 mai 2001.
FETTOUCHE Belkacem a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42